Aux origines de l'ASARM

Industrie et agriculture : des usages concurrents

 

Sur la Risle, comme dans toute l’Europe, les moulins hydrauliques se sont multipliés au XIIIe siècle. À partir du XVIe siècle, l’industrie sidérurgique, déjà ancienne en Pays d’Ouche, s’est développée grâce à la force motrice de l’eau.

Les hauts-fourneaux pour la réduction du minerai et les industries métallurgiques de seconde transformation, telles que les petites forges, les laminoirs et les tréfileries, ainsi que les quincailleries comme la clouterie de Rugles, tous utilisateurs de l’énergie hydraulique, se sont concentrés dans la vallée et ont été à l’origine de nombreux aménagements, parfois de grande ampleur.

La révolution industrielle du XIXe siècle leur a donné un nouvel essor. Elles se sont alors trouvées en conflit avec les moulins à blé ou à tan et avec les usages agricoles, irrigation et abreuvement des animaux : il fallait régler la répartition des eaux entre ces usagers et organiser l’entretien de la rivière.

Les premières ASA de la Risle médiane

Un arrêté préfectoral organise et réglemente la Risle entre Grosley et Authou dès 1857.

 

La loi de 1865 sur les ASA a permis à l'autorité publique de créer d'office des associations syndicales lorsque c'était nécessaire : c'est ainsi que les Associations syndicales de la Risle 1ère et 2ème section ont été constituées d’office par décret présidentiel en 1897.

Elles ont alors pour principale mission de contrôler les usages, et notamment de fixer tout ce qui concerne les curages, les dragages et faucardements, l’entretien des berges et la répartition des eaux entre les usines et les arrosages.
Elles ont aussi un rôle de médiation entre les divers usagers.

De multiples arrêtés préfectoraux ou décrets présidentiels ont modifié ou apporté des règlements spécifiques à la gestion des cours d'eau (ouvrages hydrauliques, irrigation, curage, faucardement). Des postes de gardes-rivières sont alors créés pour veiller à la bonne exécution de ces règlements.

 

Les Associations syndicales de la Risle 1ère et 2ème section partageaient le périmètre actuel de l’ASARM avec l’Association Syndicale de la Moyenne Vallée de la Risle qui a pris la forme de syndicat intercommunal entre 1969 et 1977 avant de redevenir une association syndicale où représentants des propriétaires riverains et communes siégeaient à parité.

 

L'usine des Bottereaux à Ambenay vers 1900

Arrêté préfectoral portant fusion des associations syndicales de la moyenne vallée de la Risle, de la 1ère section de la Risle et de la 2ème section de la Risle

L’ordonnance 2004-632 du 1er juillet 2004 s'est substituée à la loi de 1865 dont l'application avait pris, avec le temps, des formes diverses et a instauré un régime juridique commun à toutes les associations syndicales. Les trois associations syndicales de la Risle ont effectué la mise en conformité de leurs statuts entre 2009 et 2011.

L'ASARM

Afin d’organiser une maîtrise d’ouvrage représentative sur la Risle moyenne et de renforcer la capacité de concourir à la mise en œuvre du SAGE, en pleine concertation entre les propriétaires riverains publics et privés dans le respect des intérêts de l’ensemble des parties prenantes ou associées à la bonne gestion du bassin de la moyenne vallée de la Risle, les trois associations syndicales existantes ont fusionné pour devenir l’Association Syndicale Autorisée de la Risle Médiane (ASARM) en 2013.

 

A la suite de la création des intercommunalités, les statuts de l'ASARM ont été modifiés en 2018 afin de donner à celles présentes sur le territoire de l’ASARM la qualité de membres de droit du syndicat au même titre que les communes.

 

Une nouvelle modification est en projet afin, d’une part de tenir compte des récentes fusions de communes, d’autre part d’étendre le périmètre de l'ASARM à tous les affluents qui se jettent dans la Risle entre Rugles et Nassandres-sur-Risle. Cette extension lui donnera les moyens de mener des actions d’aménagement cohérents et concertés sur l’ensemble de cette partie du bassin versant.

Association Syndicale Autorisée de la Risle Médiane (ASARM)

18 rue Chantereine 

27170 Beaumont-le-Roger