L'entretien des cours d'eau non domaniaux incombe aux propriétaires riverains

Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau. L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives.

(Code de l’Environnement, article L 215-14)

L’entretien consiste principalement à :

• Enlever tout ce qui peut empêcher le libre écoulement de l’eau (les embâcles) : branches ou arbres tombés et débris divers ;

• Stabiliser les berges naturelles par une végétation adaptée, les autres en utilisant des matériaux écologiquement inoffensifs.

Vous ne savez pas comment entretenir.

Les travaux nécessaires sont trop couteux.

Ses techniciens vos conseilleront.

Elle pourra vous aider à obtenir des subventions.

Mais le meilleur entretien est la prévention :

• Coupez les branches basses et arbres morts ou trop penchés en laissant toutefois subsister des zones d’ombre ;

• Stockez à l’écart de la berge les produits de taille et de coupe et tout ce qui pourrait sinon être emporté par une crue ;

• Supprimez les arbres aux racines superficielles ou malades dont la chute lors d’une tempête créerait un embâcle et arracherait une partie de la berge.

Hors le simple enlèvement d'embâcles, qui doit être effectué au plus tôt, les travaux en rivière sont soumis à une réglementation complexe (type de travaux, périodes autorisées...) : informez-vous auprès de l'ASARM avant de les entreprendre.

L'aide que l'ASARM peut vous apporter

Vous conseiller sur la nature des travaux

Exercer pour votre compte la maîtrise d'ouvrage déléguée et, à ce titre:

  • effectuer les démarches administratives préalables,
  • obtenir des subventions,
  • sélectionner le prestataire,
  • surveiller le chantier,
  • vérifier la bonne exécution.

Des branchages tombés dans la rivière retiendront d'autres débris flottants jusqu'à former, s'il n'y est pas remédié, un barrage qui empêchera l'écoulement. Un tronc échoué peut être mis en mouvement par une crue et venir endommager une vanne ou une pile de pont.

Un défaut d’entretien engage votre responsabilité vis à vis des tiers (inondation faute d’écoulement, destruction d’ouvrage par embâcle dérivant…).

L'ASARM est habilitée à procéder d'office aux interventions nécessaires en cas d'urgence.

Elle peut également le faire en cas de négligence persistante après avertissements et mise en demeure, aux frais du propriétaire défaillant.

Une rivière n’est pas une simple conduite de circulation d’un fluide

C’est milieu naturel indispensable au vivant : végétaux et animaux, y compris les hommes. Ils entretiennent avec elle et entre eux des relations complexes qui influent tant sur la rivière que sur leur qualité de vie.

Ce n'est pas non plus une poubelle, ni un égoût : n’y rejetez pas les eaux usées, ni aucun déchet même végétal, ni aucun débris.

Les propriétaires riverains sont les gardiens de ce milieu à la fois précieux et fragile.